Mentions légales

Starwash Industrie
Busitec Constructeur • Siège 34, avenue des Champs Elysées 75008 Paris • Usine ZI - Houlgate
Tél. 02 31 28 30 30 • Fax 02 31 28 31 31

Numéro SIRET : 43401337100019

Numéro de TVA Intra Communautaire : FR 07434013371

Code APE : 2899B
Responsable Editorial : M. Jérome HUCHE

Hébergement du site chez 1&1

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation, les informations données sur le site ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de STAR-WASH.

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l''informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à STAR-WASH et les faire rectifier le cas échéant.

Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, STAR-WASH ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. STAR-WASH n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels STAR-WASH n'a aucun contrôle.

Accès au site Internet

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de STAR-WASH et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.